Il annule le mariage
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30052008
Il annule le mariage
Elisabeth Badinter "ulcérée"
"Inquiète", la philosophe et écrivain dit avoir "honte" de la justice française après la décision du tribunal de grande instance de Lille d'annuler une union pour "erreur sur les qualités essentielles du conjoint". L'épouse avait menti sur sa virginité.
Une jeune femme a vu son mariage annulé par le tribunal de grande instance de Lille, à la demande de son époux, "pour erreur sur les qualités essentielles du conjoint" car celle-ci avait menti sur sa virginité, a-t-on appris jeudi 29 mai auprès de l'avocat du mari, Me Xavier Labbée. "On aurait pu faire un divorce par consentement mutuel (...) J'ai opté pour la procédure de 'nullité relative' car c'est celle qui correspond le mieux. Elle est utilisée quand il y a erreur sur les qualités essentielles" du conjoint, a déclaré à l'AFP Me Labbée.
"Le divorce sanctionne un manquement aux obligations issues du mariage. Je dois fidélité à mon épouse, je trompe mon épouse, donc celle-ci divorce. Ici, il y a un vice dès le départ", a-t-il expliqué.
La religion "n'est pas essentielle"
Alors que sa fiancée lui avait affirmé qu'elle était chaste, une valeur essentielle pour lui, l'homme, musulman comme elle, avait découvert le soir de leurs noces, le 8 juillet 2006, qu'elle ne l'était pas.
Le tribunal a annulé l'union car il a estimé que l'époux l'avait conclu "sous l'empire d'une erreur objective" et qu'"une telle erreur était déterminante dans son consentement", selon le jugement publié dans la revue juridique le "Recueil Dalloz".
Cette décision est "parfaitement logique", a estimé Me Labbée, car "l'épouse a reconnu qu'elle avait menti".
Pour Me Labbée, la question de la religion n'est "pas essentielle". "Il faut ramener la question au mensonge. La solution aurait été la même pour quelqu'un ayant (...) caché quatre pages de casier judiciaire, le fait d'avoir déjà été plusieurs fois marié ou de s'être prostitué", a-t-il noté.
Elisabeth Badinter a "honte"
Cette décision du TGI de Lille a fait bondir Elisabeth Badinter. La philosophe et écrivain a exprimé sa "honte" pour la justice française. "Je suis ulcérée par la décision du tribunal d'accepter de juger ça parce que la sexualité des femmes est une affaire privée et libre en France, absolument libre", a-t-elle déclaré sur France Inter.
"Très inquiète" de ce jugement annulant un mariage "parce que la jeune femme n'est pas vierge et a menti sur sa virginité", Elisabeth Badinter estime que "ça aboutit tout simplement à faire courir nombre de jeunes filles musulmanes dans les hôpitaux pour se faire refaire l'hymen. Et par conséquent au lieu pour un tribunal de défendre les femmes, de défendre ces jeunes femmes, au contraire il accentue la pression sur elles".
"Et je vous dis franchement, je pense à cette malheureuse jeune fille, humiliée, publiquement humiliée, revenant dans sa famille, ce qu'elle a dû vivre a dû être épouvantable. J'ai honte que la justice française n'ait pas pris à cœur de défendre toutes ces jeunes filles", a-t-elle conclu.
"Inquiète", la philosophe et écrivain dit avoir "honte" de la justice française après la décision du tribunal de grande instance de Lille d'annuler une union pour "erreur sur les qualités essentielles du conjoint". L'épouse avait menti sur sa virginité.
Une jeune femme a vu son mariage annulé par le tribunal de grande instance de Lille, à la demande de son époux, "pour erreur sur les qualités essentielles du conjoint" car celle-ci avait menti sur sa virginité, a-t-on appris jeudi 29 mai auprès de l'avocat du mari, Me Xavier Labbée. "On aurait pu faire un divorce par consentement mutuel (...) J'ai opté pour la procédure de 'nullité relative' car c'est celle qui correspond le mieux. Elle est utilisée quand il y a erreur sur les qualités essentielles" du conjoint, a déclaré à l'AFP Me Labbée.
"Le divorce sanctionne un manquement aux obligations issues du mariage. Je dois fidélité à mon épouse, je trompe mon épouse, donc celle-ci divorce. Ici, il y a un vice dès le départ", a-t-il expliqué.
La religion "n'est pas essentielle"
Alors que sa fiancée lui avait affirmé qu'elle était chaste, une valeur essentielle pour lui, l'homme, musulman comme elle, avait découvert le soir de leurs noces, le 8 juillet 2006, qu'elle ne l'était pas.
Le tribunal a annulé l'union car il a estimé que l'époux l'avait conclu "sous l'empire d'une erreur objective" et qu'"une telle erreur était déterminante dans son consentement", selon le jugement publié dans la revue juridique le "Recueil Dalloz".
Cette décision est "parfaitement logique", a estimé Me Labbée, car "l'épouse a reconnu qu'elle avait menti".
Pour Me Labbée, la question de la religion n'est "pas essentielle". "Il faut ramener la question au mensonge. La solution aurait été la même pour quelqu'un ayant (...) caché quatre pages de casier judiciaire, le fait d'avoir déjà été plusieurs fois marié ou de s'être prostitué", a-t-il noté.
Elisabeth Badinter a "honte"
Cette décision du TGI de Lille a fait bondir Elisabeth Badinter. La philosophe et écrivain a exprimé sa "honte" pour la justice française. "Je suis ulcérée par la décision du tribunal d'accepter de juger ça parce que la sexualité des femmes est une affaire privée et libre en France, absolument libre", a-t-elle déclaré sur France Inter.
"Très inquiète" de ce jugement annulant un mariage "parce que la jeune femme n'est pas vierge et a menti sur sa virginité", Elisabeth Badinter estime que "ça aboutit tout simplement à faire courir nombre de jeunes filles musulmanes dans les hôpitaux pour se faire refaire l'hymen. Et par conséquent au lieu pour un tribunal de défendre les femmes, de défendre ces jeunes femmes, au contraire il accentue la pression sur elles".
"Et je vous dis franchement, je pense à cette malheureuse jeune fille, humiliée, publiquement humiliée, revenant dans sa famille, ce qu'elle a dû vivre a dû être épouvantable. J'ai honte que la justice française n'ait pas pris à cœur de défendre toutes ces jeunes filles", a-t-elle conclu.
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Il annule le mariage :: Commentaires
Ven 30 Mai - 23:57 par Invité
voilà encore une affaire qui va faire couler de l'encre.
c'est toujours la femme qui doit payer les pots casser,on va etre partagés par les avis et points de vue.
on parle de cette affaire en public ,c'est une affaire unique qui passe devant les tribunaux ,les médias font la propagande et pourquoi tout ça,un autre pretexte pour attaquer l'islam? une affaire personnelle entre un couple,le mari pouvait trouver une separation à l'amiable sans humilier la fille et sa famille.
des hommes qui aiment voir quelques goutes du sang pour leur fiereté,et les hommes on doit pas exiger qu'ils soient vierges,et si la fille s'est fait coudre l'hymen il sera pas un cocu et elle se moquera bien de lui.c'est honteux d'etaler ce probléme intime sur la place public ,il veut sauver son honneur,si la fille lui avait avoué avant il l'aurait accepté,on demande pas pq ni comment elle a perdu sa virginité,voilà le resultat de l'hypocrisie de notre société,quand on voit le nombre de filles qui se font coudre l'hymen et les maris qui sont fiers la nuit de noce,je reste perplexe.
ce soir les rumeurs qui parle du mari qui ingenieur français converti à l'islam et veut une fille vierge parce que un bon musulman doit suivre a la régle les traditions.si c'est le cas ceux qui lui ont mis ça dans la téte ont oublié de lui dire que dans le coran:"tu ne dois pas dévoiler tes péchés et encore moins ceux des autres"
c'est toujours la femme qui doit payer les pots casser,on va etre partagés par les avis et points de vue.
on parle de cette affaire en public ,c'est une affaire unique qui passe devant les tribunaux ,les médias font la propagande et pourquoi tout ça,un autre pretexte pour attaquer l'islam? une affaire personnelle entre un couple,le mari pouvait trouver une separation à l'amiable sans humilier la fille et sa famille.
des hommes qui aiment voir quelques goutes du sang pour leur fiereté,et les hommes on doit pas exiger qu'ils soient vierges,et si la fille s'est fait coudre l'hymen il sera pas un cocu et elle se moquera bien de lui.c'est honteux d'etaler ce probléme intime sur la place public ,il veut sauver son honneur,si la fille lui avait avoué avant il l'aurait accepté,on demande pas pq ni comment elle a perdu sa virginité,voilà le resultat de l'hypocrisie de notre société,quand on voit le nombre de filles qui se font coudre l'hymen et les maris qui sont fiers la nuit de noce,je reste perplexe.
ce soir les rumeurs qui parle du mari qui ingenieur français converti à l'islam et veut une fille vierge parce que un bon musulman doit suivre a la régle les traditions.si c'est le cas ceux qui lui ont mis ça dans la téte ont oublié de lui dire que dans le coran:"tu ne dois pas dévoiler tes péchés et encore moins ceux des autres"
Sam 31 Mai - 1:49 par *Aliya*
je suis d'accord également avec fati,cette histoire va encore faire parler les gens.Et je pense qu'une fois de plus la religion va être remise en question et je pense que ça va encore une fois pas être en bien!Je pense que si cette femme n'avais pas construit sa relation et son mariage sur un mensonge ça ne serait pas arriver.Pour moi,on ne doit pas construire une relation sur un mensonge pareil....
Sam 31 Mai - 20:26 par Invité
Bonjour Fati, avant tout on doit répondre à la question suivante : quel est le vrai sens de "une fille viérge" ? sans faire appel à la religion ni aux coutumes ni à la civilisation, si nous arrivons à le définir d'une manière juste et légale en tant que des êtres humains le probléme sera résolu, car ni une opération chérurgicale de l'hymen ni la tolérance, ni le respect de l'honneur de la famille, ni autre chose n'est vraiment à la hauteur pour enterrer ce probléme s'il se présente, ses impactes percutent sur toute la durée du mariage et des deux côtés.
Pour moi "la virginité d'une fille" est une culture, une éducation , une bonne famille, une bonne moralité , une résponsabilité.
C'est aussi le niveau d'instruction et de formation de la personne, car dans la religion musulmane le premier mot du coron arrivé au prohpéte Sidna Mohamed (salla allah 3alayhi wa sallam) est "IQRA" en français "lis" le verbe lire à l'impératif, donc c'est un ordre .
L'éducation est un ordre donné par le bon dieu aux musulmans, donc on doit réviser nos leçons et retourner au bon chemin, je ne suis pas contre la modernisation ni contre le sens de la civilisation, ni aussi avec un islam ferme , mais je suis réaliste et avec l'éxactitude naturelle.
Mes fréres et soeurs croyez-moi, si cette porte sera ouverte pour notre filles ça sera le désordre de notre culture et voir même la fin de notre présence sur terre. merci
Pour moi "la virginité d'une fille" est une culture, une éducation , une bonne famille, une bonne moralité , une résponsabilité.
C'est aussi le niveau d'instruction et de formation de la personne, car dans la religion musulmane le premier mot du coron arrivé au prohpéte Sidna Mohamed (salla allah 3alayhi wa sallam) est "IQRA" en français "lis" le verbe lire à l'impératif, donc c'est un ordre .
L'éducation est un ordre donné par le bon dieu aux musulmans, donc on doit réviser nos leçons et retourner au bon chemin, je ne suis pas contre la modernisation ni contre le sens de la civilisation, ni aussi avec un islam ferme , mais je suis réaliste et avec l'éxactitude naturelle.
Mes fréres et soeurs croyez-moi, si cette porte sera ouverte pour notre filles ça sera le désordre de notre culture et voir même la fin de notre présence sur terre. merci
Sam 31 Mai - 23:12 par MOUNA
je comprend la colere des musulmans qui sont en france parceque une autre fois on va parler de ce probleme car il touche un couple musulman.et encore trouver une occasion pour dire du mal sur l'islam.
je suis d'accord avec fti,le mari pouvait mettre fin a ce mariage sans scandale et sans faire du bruit.et personne n'a le droit de juger la fille,il y'a eu un péchè,donc il y'a eu un homme aussi qui a abusé de la fille,parfois les filles se taisent par peur,il ne faut pas oublier qu'il y'a inceste,viol de la part des proches et c'est des musulmans.il faut arreter de parler que de la fille,chaque individu est responsable de ses actes ,il y'a les choses licites et les choses illicites c'est a l'individu de choisir,qui de nous n'a jamais commis un péchè,si ce n'est pas physique c'est moral,nous sommes pas des anges.c'est quand meme louche cette affaire?
pourquoi ne pas ajouter une matiere dans les ecoles pour sensibiliser les jeunes,avoir une education sexuelle.
je suis d'accord avec fti,le mari pouvait mettre fin a ce mariage sans scandale et sans faire du bruit.et personne n'a le droit de juger la fille,il y'a eu un péchè,donc il y'a eu un homme aussi qui a abusé de la fille,parfois les filles se taisent par peur,il ne faut pas oublier qu'il y'a inceste,viol de la part des proches et c'est des musulmans.il faut arreter de parler que de la fille,chaque individu est responsable de ses actes ,il y'a les choses licites et les choses illicites c'est a l'individu de choisir,qui de nous n'a jamais commis un péchè,si ce n'est pas physique c'est moral,nous sommes pas des anges.c'est quand meme louche cette affaire?
pourquoi ne pas ajouter une matiere dans les ecoles pour sensibiliser les jeunes,avoir une education sexuelle.
Dim 1 Juin - 13:28 par yousef
[b]Oui Mouna la colere des musulmans.Assez de toujours les mettre en avantpour des raisons futiles.La meme chose dans les ilieux francais personne en parle.D'ailleurs il y a 10%des couples qui ont recours a cette loi.Je ne pense pas qu'il soit tous musulmans.En plus j'ai lu que s'etait un francais converti a l'Islam.On peut se poser des questions?
Dim 1 Juin - 20:42 par Invité
Je me suis posé la question si ce français ne s’était pas uniquement converti pour épouser une vierge. Dans ce cas je devine sa déception.
Je me demande également si ce type n’est pas un psychopathe.
La pauvre fille a sûrement cru qu’elle avait épousé un homme évolué. Elle ignore sans aucun doute que certains européens vivent encore au moyen age spirituellement.
Je me demande également si ce type n’est pas un psychopathe.
La pauvre fille a sûrement cru qu’elle avait épousé un homme évolué. Elle ignore sans aucun doute que certains européens vivent encore au moyen age spirituellement.
Lun 2 Juin - 9:45 par yousef
[b]En tout cas quelques choses me parait bizarre au plus haut point.Que la garde des sceaux d'origine maghrebine donne raison a cette homme.Et pourquoi tant de gens haut places viendrait se meler d'une histoire sans doute banale en soit en france.Pourquoi cette fille n'a pas recourru a la reconstruction d'hemen ou tout simplement un certificat de virginite ?.La chose est courante en france et dans d'autres pays europeen confidentielle rapide mais payante.
Mar 3 Juin - 18:05 par yousef
épouse a cédé aux pressions
De notre envoyée spéciale à Lille, Agnès Leclair
02/06/2008 | Mise à jour : 21:41 | Commentaires 31
.
Son mari l'avait menacée de faire durer la procédure, selon son avocat.
L'union d'Aïcha (1) et de Nouredine, c'était une affaire de famille frappée du sceau de la tradition. Les deux époux, dont le mariage a été annulé en avril par un jugement de la chambre civile du tribunal de grande instance de Lille, ont en effet été présentés l'un à l'autre par leur entourage familial. Ironie du sort, leur rencontre a eu lieu à l'occasion d'une noce célébrée entre d'autres membres de leurs «clans» respectifs. Leur union n'aurait pas été arrangée mais «projetée» et bien vue par deux familles, heureuses de se lier. Lui est un Français né au Maroc, à Fez, âgé d'une trentaine d'années. Ingénieur, il est bien intégré professionnellement, tout comme son frère, qui occupe un poste de direction dans une société. Elle, aussi d'origine marocaine, est née en 1983 dans le nord de la France où elle poursuit des études d'infirmière. Tous deux sont de confession musulmane et une petite dizaine d'années les sépare. Avant de s'unir, Aïcha et Nouredine ont pris le temps d'apprendre à se connaître. Leur attachement a grandi sous le regard bienveillant de leurs proches pendant près de deux ans. Mais Aïcha, qui n'avait sans doute pas parlé à sa famille d'une précédente relation, n'a pas la force d'expliquer qu'elle n'est pas vierge.
L'échéance de l'union approchant, la jeune femme aurait songé à faire appel à la chirurgie pour reconstituer son hymen. Opération imparfaite ou non effectuée ? Quoi qu'il en soit, le soir même des noces, le scandale éclate. Vers quatre heures du matin, le marié annonce la nouvelle aux invités qui partageaient le dernier thé à la menthe. Accusée d'avoir humilié son époux et leurs deux familles, Aïcha aurait été reconduite chez ses parents dans la foulée. Pour Nouredine, la procédure de nullité de l'union devenait la seule façon de laver son honneur. Une annulation qu'il demande non pas au nom d'un «droit à la virginité» mais du mensonge de sa future épouse.
Journée «très traumatisante»
«Quand j'ai reçu ma cliente pour la première fois, en août 2006, une vingtaine de jours après la noce, elle était dans une grande souffrance. Un de ses amis l'avait emmenée jusqu'à mon cabinet et parlait à sa place, raconte Me Mauger. La journée du mariage avait été très traumatisante et elle venait de recevoir une assignation de son mari.» À titre personnel, l'avocat se dit «très choqué» que l'on puisse parler de «qualités essentielles» dans les cas d'annulations de mariage pour défaut de virginité, «comme si l'on faisait référence à un vice caché dans une vente de biens». «J'ai fait savoir à ma cliente qu'un juge ne pourrait jamais aller dans le sens d'une demande en nullité pour une telle motivation si ce n'était pas son souhait, et elle a repris confiance », explique-t-il. Mais son mari lui aurait fait savoir qu'il était prêt à aller en cassation pour obtenir gain de cause.
Effrayée de voir l'affaire se prolonger pendant des années, la jeune femme accepte alors d'entamer la procédure. «Il ne s'agit pas d'une soumission, souligne Me Mauger.Son acquiescement lui permettait de sortir techniquement d'une procédure. Le juge l'a compris et a entériné cet acquiescement. Ma cliente était malgré tout très contente, car cette décision lui a permis de retrouver sa liberté. C'est un soulagement.» C'est ainsi que l'union d'Aïcha et de Nouredine a été «effacée»
De notre envoyée spéciale à Lille, Agnès Leclair
02/06/2008 | Mise à jour : 21:41 | Commentaires 31
.
Son mari l'avait menacée de faire durer la procédure, selon son avocat.
L'union d'Aïcha (1) et de Nouredine, c'était une affaire de famille frappée du sceau de la tradition. Les deux époux, dont le mariage a été annulé en avril par un jugement de la chambre civile du tribunal de grande instance de Lille, ont en effet été présentés l'un à l'autre par leur entourage familial. Ironie du sort, leur rencontre a eu lieu à l'occasion d'une noce célébrée entre d'autres membres de leurs «clans» respectifs. Leur union n'aurait pas été arrangée mais «projetée» et bien vue par deux familles, heureuses de se lier. Lui est un Français né au Maroc, à Fez, âgé d'une trentaine d'années. Ingénieur, il est bien intégré professionnellement, tout comme son frère, qui occupe un poste de direction dans une société. Elle, aussi d'origine marocaine, est née en 1983 dans le nord de la France où elle poursuit des études d'infirmière. Tous deux sont de confession musulmane et une petite dizaine d'années les sépare. Avant de s'unir, Aïcha et Nouredine ont pris le temps d'apprendre à se connaître. Leur attachement a grandi sous le regard bienveillant de leurs proches pendant près de deux ans. Mais Aïcha, qui n'avait sans doute pas parlé à sa famille d'une précédente relation, n'a pas la force d'expliquer qu'elle n'est pas vierge.
L'échéance de l'union approchant, la jeune femme aurait songé à faire appel à la chirurgie pour reconstituer son hymen. Opération imparfaite ou non effectuée ? Quoi qu'il en soit, le soir même des noces, le scandale éclate. Vers quatre heures du matin, le marié annonce la nouvelle aux invités qui partageaient le dernier thé à la menthe. Accusée d'avoir humilié son époux et leurs deux familles, Aïcha aurait été reconduite chez ses parents dans la foulée. Pour Nouredine, la procédure de nullité de l'union devenait la seule façon de laver son honneur. Une annulation qu'il demande non pas au nom d'un «droit à la virginité» mais du mensonge de sa future épouse.
Journée «très traumatisante»
«Quand j'ai reçu ma cliente pour la première fois, en août 2006, une vingtaine de jours après la noce, elle était dans une grande souffrance. Un de ses amis l'avait emmenée jusqu'à mon cabinet et parlait à sa place, raconte Me Mauger. La journée du mariage avait été très traumatisante et elle venait de recevoir une assignation de son mari.» À titre personnel, l'avocat se dit «très choqué» que l'on puisse parler de «qualités essentielles» dans les cas d'annulations de mariage pour défaut de virginité, «comme si l'on faisait référence à un vice caché dans une vente de biens». «J'ai fait savoir à ma cliente qu'un juge ne pourrait jamais aller dans le sens d'une demande en nullité pour une telle motivation si ce n'était pas son souhait, et elle a repris confiance », explique-t-il. Mais son mari lui aurait fait savoir qu'il était prêt à aller en cassation pour obtenir gain de cause.
Effrayée de voir l'affaire se prolonger pendant des années, la jeune femme accepte alors d'entamer la procédure. «Il ne s'agit pas d'une soumission, souligne Me Mauger.Son acquiescement lui permettait de sortir techniquement d'une procédure. Le juge l'a compris et a entériné cet acquiescement. Ma cliente était malgré tout très contente, car cette décision lui a permis de retrouver sa liberté. C'est un soulagement.» C'est ainsi que l'union d'Aïcha et de Nouredine a été «effacée»
Mer 4 Juin - 12:29 par jean
Le danger provient d'un fait que l'on peut considérer comme "banal" car il existe dans toute religion mais que l'on monte en épingle à cheveux car il s'agit de la religion musulmane et cela depuis Septembre 2001
Aussi que les médias trouvent des solutions à la faim dans le monde et arrêtent de se faire le relai des détracteurs de la religion musulmane
Aussi que les médias trouvent des solutions à la faim dans le monde et arrêtent de se faire le relai des détracteurs de la religion musulmane
Mer 4 Juin - 16:54 par yousef
Drole d'histoire!!Mais toujours les amalgammes avec l'ismam[b]
Mer 4 Juin - 21:48 par Invité
bonsoir tout le monde
personnellement je suis d'accord avec fati,cette histoire ne regardait personne...
il pouvait tres bien régler ca a l'amiable,je trouve ca pitoyable de laver son linge sale en public,il doit etre ravi d'avoir humillié cette pauvre fille et sa famille
personnellement je suis d'accord avec fati,cette histoire ne regardait personne...
il pouvait tres bien régler ca a l'amiable,je trouve ca pitoyable de laver son linge sale en public,il doit etre ravi d'avoir humillié cette pauvre fille et sa famille
Jeu 5 Juin - 10:10 par yousef
[b]Si on aime une femme je ne crois pas que l'on puisses la traiter avec autant de mechancete.L'homme cherchait autres choses que l'amouret s'est bien triste. 
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